Levée de stock-options en devises




Levée de stock-options en devises
Je suis résident fiscal en France et souhaite effectuer une levée de stock option. Or ces titres sont cotés sur un marché anglais,  leur prix de revient et leur prix de cession sont exprimés en livres sterling (£). Mon compte bancaire en France va être crédité en livres sterling dans un compte en devise avec possibilité d’effectuer une conversion en euro. J’envisage également de céder les titres issus de la levée.
Pourriez vous m’indiquez les conséquences fiscales de ces opérations ?
 
Cette question soulève 3 problématiques :
  • L’Imposition de la plus-value d’acquisition et la distinction à opérer si vous étiez résident fiscal français ou non lors de l’attribution du plan ainsi que l’éventuelle double imposition (France/Angleterre) qui en découle.
  • L’imposition de la plus-value de cession
  • L’imposition de l’éventuelle plus-value en devise lors de la conversion des livres sterling en euros et les obligations déclaratives qui en découlent.

Levée de stock-options en devises
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18/11/2011
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